Mentions Légales

Votre Entreprise SaaS
Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 10 000 €
RCS Paris : 123 456 789
SIRET : 123 456 789 00012
Code APE : 6201Z

Siège social

123 Rue de la Paix, 75001 Paris, France
Téléphone : +33 1 23 45 67 89
Email : contact@votre-site.com

Directeur de publication

Jean Dupont
Email : jean.dupont@votre-site.com

Le site https://votre-site.com est hébergé par :

Supabase Inc.
Supabase, Inc., 970 Toa Payoh North #07-04, Singapore 318992
Téléphone : +65 1234 5678
Site web : https://supabase.com

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La marque et le logo de Votre Entreprise SaaS sont des marques déposées. Toute reproduction non autorisée de ces marques, dessins et modèles constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l'année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l'adresse contact@votre-site.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Des liens hypertextes peuvent être présents sur le site. L'utilisateur est informé qu'en cliquant sur ces liens, il sortira du site https://votre-site.com. Ce dernier n'a pas de contrôle sur les pages web sur lesquelles aboutissent ces liens et ne saurait en aucun cas être responsable de leur contenu.

Le site https://votre-site.com peut être amené à vous demander l'acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d'affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez.

Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l'acceptation de cookies.

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité .

Tout litige en relation avec l'utilisation du site https://votre-site.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

• Email : contact@votre-site.com
• Téléphone : +33 1 23 45 67 89
• Adresse : 123 Rue de la Paix, 75001 Paris, France